Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s’appliquent au site orthodiet.org.
Éditeur du site
Le site est édité par A&A HEALTH, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €.
- Siège social : 20 rue Théo Delsart, 42000 Saint-Étienne, France
- SIREN : 912 674 660
- RCS : Saint-Étienne
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR45 912 674 660
- Contact : secretariat@orthodiet.org
Directeur de la publication
Dr Amin Gasmi, en qualité de représentant légal d’A&A HEALTH.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus publiés sur OrthoDiet (textes, images, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’A&A HEALTH est interdite.
Les articles de recherche et contenus sourcés peuvent être soumis à des conditions de citation et de lien vers la source originale.
Liens hypertextes
OrthoDiet peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment consultation.orthodiet.org ou iinms.com). A&A HEALTH n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Contact
Pour toute question relative au site : secretariat@orthodiet.org.
